Programme Immobilier Neuf

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Programme neuf immobilier

Vous êtes primo accédant, c'est à dire locataire depuis 2 ans, et vous souhaitez investir dans un logement neuf qui sera votre résidence principale. Le programme neuf immobilier vous concerne, selon conditions de ressources, l' achat immobilier sera financé pour partie en prêt à taux Zéro en complément d'un prêt principal, PAS ou PC et autres crédits aidés.

Les programmes sont publiés à l'entrée des villes, dans les journaux locaux, sur le lieu de construction et autres supports publicitaires. Lorsque vous réalisez votre investissement immobilier, vous devrez probablement choisir entre un programme neuf immobilier déjà bien avancé voire en cours de livraison, ou au contraire au tout début de la mise en vente. En tous cas l' investissement dans l'immobilier ne se finance pas à la légère.

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Réservation ou vente sur plan VEFA

Plusieurs appellations pour désigner la Vente en l' Etat Futur d' Achèvement, autrement dit le bien est en cours de construction. Vous consulterez donc chez le promoteur les documents : permis de construire, les plans et sans aurez vous sous les yeux une maquette réalisée à l'échelle.

La commercialisation des appartements ou des pavillons individuels sont vendus sur plans. C'est à dire que les devis descriptifs, les choix des matériaux sont approuvés et les travaux devront se réaliser dans un délai consigné dans les contrats de vente.

Le promoteur porte le projet, assure les démarches en conformité avec les documents déposés et approuvés. Permis de construire, implantation voirie etc. le Promoteur s'engage à respecter les délais qui sont annoncés, suivre le chantier, faire les réunions de chantier . (sauf retards indépendants des bonnes volontés).

En contrepartie, l'engagement de l'acheteur sera de verser les fonds demandés au fur et à mesure de l'avancement du chantier. Par exemple les appels de fonds sont planifiés.

Achèvement des fondations, puis à la mise hors d'eau, ( construction couverte et fermée), enfin à l'achèvement des travaux le déblocage du prêt atteindra les 95% du prix à payer.

En revanche, le promoteur ne peut appeler des fonds plus importants ou plus rapidement, tels sont les conditions fermes et définitives.Enfin, les 5% finaux prennent beaucoup d'importance entre les acteurs promoteurs, acquéreur, banque. La remise des clés atteste la conformité du bien livré. Cette transaction scelle la date de livraison, de l'achèvement des travaux, de la garantie du parfait achèvement qui prend date. D'autres garanties telles la garantie phonique et isolation prend effet. Une garantie (biennale) court deux ans pour le bon fonctionnement et la garantie décennale (10 ans) couvre les risque des vices de construction.

Programme vente appartement appartement neuf

Le VEFA profite de frais moindres chez le notaire . L 'acquéreur avec PTZ (prêt à taux zéro ou Pinel) obtient les meilleurs conditions de financement. Suivant les communes des aides particulières à caractère incitatif peuvent être accordées. Notamment dans le centre ville à l'aide de la loi Denormandie.

Cet achat en VEFA est très répandu, le promoteur obtient des conditions d'accompagnement bancaires plus favorables. La charge financière est supportée par les acquéreurs suivant l'avancement des travaux.

De son côté la banque est assurée que le programme est en grande partie partie vendue, ou même en totalité avant le lancement du chantier.

L'acquéreur y trouve son compte, le financement se réalise au rythme de la construction. L'acquéreur suit le chantier et peut choisir les options d'aménagement , de décoration ou d'agencement à la bonne période d'avancement. Dernier point important le logement neuf sera aux normes de construction les plus récentes exigibles.

Cela est d'autant plus vrai , lorsque l' investissement locatif profite du programme défiscalisation de la loi Pinel , avec engagement de location pour 6 ans ou 9 ans ou enfin 12 ans. Se constituer un patrimoine immobilier neuf, appartement neuf dans une résidence neuve, dotée d'une nouvelle adresse, garantit le temps de l'amortissement du prêt immobilier les meilleurs conditions de location. En effet, on peut compter sur un loyer exempt des frais d'entretien dû à l'amortissement des parties communes et privatives aussi .

Le contrat de réservation

Le programme immobilier neuf, le plus souvent d'appartement neuf, convient parfaitement à la Vente en l' Etat Futur d' Achèvement. La réglementation s'est renforcée au fil du temps et des aléas financiers rencontrés par des promoteurs des années 1980-1990 .

Mis à part les retards accusant les intempéries ou le froid, la construction peut rencontrer des difficultés liées au terrain de construction présentant des risques (glissement, cavités, etc), ou encore un risque de cessation d'activité d'un corps de métier. Ces risques sont logiquement circonscrits, certes mais le risque Zéro n'existe pas dit on ?

Pour ces raisons, les VEFA qui concernent les biens à usage d'habitation ou même à usage d' habitation professionnelle sont couvert par une réglementation renforcée, qui s'est amendée des dégâts subis dans le passé. Exemple d'un chantier retardé car construit sur un terrain inondable mais remblayé et par conséquent instable. Ces surveillances sont regroupées dans un document "secteur protégé".

Nous avons vu que l'acquéreur choisit ou plutôt accepte les propositions du promoteur, à savoir le lieu d'implantation, les infrastructures promises, les plans les descriptifs techniques et bien entendu le prix de la prestation. Alors promoteur et acquéreur signe un contrat de réservation ou encore contrat préliminaire, occasion de définir le bien, le prix, la date de livraison et des éventuelles pénalités de retard (rares). Comme un compromis de vente, les conditions sont conformes aux conditions légales de renonciation de l'acheteur.

Le contrat préliminaire peut faire place au contrat de vente définitif chez le notaire.

Les programmes neufs à l'étude

Les promoteurs sont les professionnels de l'immobilier au service des collectivités. En effet, ils recherchent les biens susceptibles d'être vendus. Ils travaillent avec les architectes de la ville, pour définir les quartiers nouveaux après réhabilitation. Il peut s'agir d'immeubles industriels désaffectés.

Ainsi des lotissements soit de maisons neuves , soit d'immeubles collectifs ou les deux , verront le jour, ce qui permet, le dynamisme retrouvé de secteur désertique.

Ces projets immobiliers réhabilitent des quartiers en coeur de ville, ou en périphérie, dans une optique d'optimisation de l'urbanisation, et naturellement des plans de circulation.