Depuis le 1er janvier 2019, le PTZ + est applicable .Le prêt à taux zéro PTZ + est devenu plus restrictif suivant les zones. Le montant alloué pour ce prêt est revu suivant certains critères Lorsque l'offre de logements est inférieurs à la demande le PTZ est un prêt aidé à zéro %.
Le PTZ connu des primo-accédants, le ptz est un prêt aidé, qui apporte la solution de financement des personnes candidates à l'accession à la propriété, en d'autres termes, à l'acquisition de leur résidence principale.
A noter : Le PTZ est un crédit immobilier complémentaire aux différents prêts existants . PC, PAS, Prêt immobilier bancaire, les Prêts épargne logement (rare car plus chers), Prêts complémentaires et prêts employeurs.
Le montant du Prêt aidé, PTZ ou Prêt à Taux Zéro, sera défini en rapport du coût total de l'opération immobilière. Il faut donc :
n'être pas et n'avoir pas été propriétaire de son logement d'habitation au cours des deux années précédant la demande de financement de cette première résidence principale.
La résidence principale ainsi financée doit être la résidence principale des personnes qui sont inscrites sur la demande de validation du PTZ.
Zones à respecter suivant tableau : depuis 2018 les zones sont plus restrictives. Il peut s'agir des zones dites tendues, et encore les zones peu denses. Merci de vérifier avant de s'engager.
Acquisition logement neuf ou construction, le financement sera suivant le baréme qui reprend les conditions de ressources et le montant plafond suivant les ressources additionnées des personnes déclarées sur le plan de financement.
Acquisition de logement ancien avec conditions de travaux dans les zones les moins denses. Acquisition de logement par le locataire de son logement social. A noter que lorsque les travaux sont importants, l'opération s'apprente à une construction et par conséquent suit le barème de la construction. Asignaler que les zones à retenir sont zone B2 et zone C . Les logements à rénover passent en état futur de rénovation VEFR .
Très particulier pour le cas d'un emprunteur qui ne serait propriétaire d'une résidence principale démembrée. Propriétaire de l'usufruit ou de la nue propriété.
Autre particularité pour la personne handicapée qui serait soit emprunteur ou occupant seulement.
Condition accessoire il doit avoir une carte de mobilité réduite portant la mention d'invalidité de 2è ou 3è catégorie( cela se traduit par une incacipité totale au travail). ou encore le handicapé peut percevoir l'AAH ou l 'AEEH
Les catastrophes naturelles sont prises en compte, si l'emprunteur candidat au PTZ ne peut plus habiter son habitation de manière définitive. Tout comme un sinistre couvert par l'assurance le prêt doit être souscrit dans les deux ans maximum a parrtir de l'arrèté publiant le sinistre.
La quotité ou le pourcentage définit un montant en fonction de critères affectant le logement, par rapport à la zone géographique, le bien acquis est il neuf ou ancine avec les critères de performances énergétiques.
Ainsi, nous trouvons un projet neuf en zone A et zone B1 retenu à 40%. (donne le montant total du PTZ)
Il ne sera que de 20% achat ancien seulement zone B2 et zone C. demandez notre courtier KG Credit
La prise en charge est de 10% quelque soit les zones pour le fiancement des appartements HLM.
| Zone A | Zone B1 | Zone B2 | Zone C | |
|---|---|---|---|---|
| Logement neuf | 40% | 40% | 20% | 20% |
| Ancien avec travaux | ....... | ...... | 40% | 40% |
| Revente HLM | 10% | 10% | 10% | 10% |
Deux formules de calcul . Ainsi Le calcul le plus élevé sera retenu, selon :
| Nb pers | Zone A | Zone B1 | Zone B2 | Zone C |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 37.000 € | 30.000 € | 27.000 € | 24.000 € |
| 2 | 51.800 € | 42.000 € | 37.800 € | 33.600 € |
| 3 | 62.900 € | 51.000 € | 45.900 € | 40.800 € |
| 4 | 74.000 € | 60.000 € | 54.000 € | 48.000 € |
| 5 | 85.100 € | 69.000 € | 62.100 € | 55.200 € |
| 6 | 96.200 € | 78.000 € | 70.200 € | 62.400 € |
| 7 | 107.300 € | 87.000 € | 78.300 € | 69.600 € |
| 8 | 118.400 € | 96.000 € | 86.400 € | 76.800 € |
Ce qu'il faut retenir pour le calcul du PTZ + :
le cout de l'acquisition y compris les frais de travaux, également les frais d'agence quand il s'agit d'achat ancien .
Il s'agit du terrain à construire, non compris les frais de notaire, les frais d'actes et les frais bancaires occasionnés par les prêts principaux.
Le montant total retenu pour calculer le montant du PTZ+ sous plafonds réglementaires suivants :
Nbre perso | Zone A | Zone B1 | Zone B2 | Zone C |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 150.000 | 135.000 | 110.000 | 100.000 |
| 2 | 210.000 | 189.000 | 154.000 | 140.000 |
| 3 | 255.000 | 230.000 | 187.000 | 170.000 |
| 4 | 300.000 | 270.000 | 220.000 | 200.000 |
| 5 | 345.000 | 311.000 | 253.000 | 230.000 |
Tout cela sous réserve de la déclaration sur l'honneur de l'emprunteur qui demande le PTZ.
La durée de remboursement du prêt PTZ, suit le tableau des ressources, du coéfficient de la famille, de la zone géographique du futur logement . La durée de remboursement du PTZ sera de 25 ans pour les revenus les moindres et graduellement pourra être 15 ans ou 20 ans. La durée sera inversement proportionnelle aux revenus..
Quant au différé d'amortissement, il faut considérer le même raisonnement, moins les ressources sont importantes et plus le différé de remboursement sera long. On entend par différé la période ou l'emprunteur ne supporte que la cotisation d'assurance correspondante au remboursement du PTZ.
Ce différé sera au moins de 5 ans, puis suivant le tableau de ressources "inversé" 10 ans ou 15 ans du prêt à taux zéro PTZ.
Enfin la période de remboursement du coût total du PTZ après la période de différé sera comprise entre 10 et 15ans
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